AU BOIS DE CHAUFF'

 Tel : 06 09 42 87 96

Vente de bois de chauffage - granules - briquettes

(Pour chaudières et poeles Granules ou Bois - Barbecues - Fours à tartes flambées - Litières)

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Présentation

Propriétaire : AU BOIS DE CHAUFF’, représentée par Monsieur Claude ZAGULA et enregistrée en tant que SARL depuis Juin 2009.
SIRET : 514 316 34800010
Coordonnées : ZA Route d’Ensisheim – 68840 PULVERSHEIM
Tel : 06 09 42 87 96
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Créateur : AJ’R CONSULT – Aurélie SROGOSZ – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable publication : Claude ZAGULA – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable rédaction : Claude ZAGULA – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : SAS OVH, http://www.ovh.com, 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix
 
Art 1 : Conditions générales d'utilisation du site
Le site http:/www.auboisdechauff.com est susceptible d’être mis à jour ou complété à tout moment. Il peut également faire l’objet d’une maintenance technique.
Le site étant mis à jour régulièrement par Claude ZAGULA, les mentions légales peuvent également être susceptibles d’être modifiées. L’utilisateur du dit site est alors invité à les consulter.
 
Art 2 : Services proposés
 
AU BOIS DE CHAUFF’ propose la vente Produits bois granules et pellets, mais aussi des créations personnelles en bois.

Toutes les prestations proposées ainsi que leurs tarifs sont fournis à titre indicatif et peuvent être susceptibles d’évoluer. Les renseignements fournis sur le site http:/www.auboisdechauff.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modification ayant été apportée depuis leur dernière mise à jour.

 

Art 3 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

AU BOIS DE CHAUFF’ – Claude ZAGULA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site et détient les droits d’usage sur les textes, images, graphismes, logos … du présent site.

Toute reproduction, partielle ou totale, représentation, modification, publication ou adaptation est strictement interdite aux visiteurs du site http:/www.auboisdechauff.com. Toute autorisation devra être demandée auprès de Claude ZAGULA, par l’objet d’un courriel à l’adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

La reproduction intégrale ou partielle représente un délit passible des sanctions de l’art. L335-2 du Code de Propriété Intellectuelle. AU BOIS DE CHAUFF’ informe les utilisateurs du site http:/www.auboisdechauff.com qu’un contrôle est effectué de façon régulière examinant le contenu de présent site à l’aide d’outils informatiques réputés et connus. 

Dans le cas contraire, une plainte sera déposée à l’encontre du fraudeur auprès de l’instance compétente et après certificat auprès du Copyright obtenu.

 

Art 4 : Droit applicale et juridiction

Tout litige avec AU BOIS DE CHAUFF’ dépend du droit français. La juridiction compétente est le tribunal de Mulhouse.

 

Art 5 : Lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique